MENTIONS LEGALES
Le présent site est la propriété de la société Novisys, SARL au capital de 14 000 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Nanterre, n° B 451 285 480. Son siège social est situé au 3 bld des bouvets 92000 Nanterre. Téléphone : +33 1 41 09 96 96. Email : info@novisys.com
Le Directeur de la publication de ce site est Monsieur Philippe Mackowiak en qualité de Gérant.
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la Loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur via les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à l’exploitant du site Web, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. Elles pourront, sauf opposition de la part de l’utilisateur concerné, être communiquées à ses partenaires. L’utilisateur est également informé, qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’exploitant du site Web : NOVISYS - 13 Rue Camille Desmoulins – 92130 Issy Les Moulineaux. L’utilisateur du site www.novisys.com reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur du site www.novisys.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site www.novisys.com est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou autres difficultés.
Pour des raisons de maintenance, la société NOVISYS pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs. La société NOVISYS met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par la société NOVISYS le sont à titre indicatif. La société NOVISYS ne saurait garantir l’exactitude, le complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tous les autres éléments composant ce site Web et notamment les services et produits sont la propriété exclusive de la société NOVISYS et/ou des éléments sur lesquels la société NOVISYS dispose de droits notamment d’exploitation permettant leur diffusion et communication. En conséquence, toute reproduction de ces éléments est formellement interdite sauf dispositions expresses contraires indiquées sur le site et autorisant la reproduction partielle de certains éléments. Cette représentation ou reproduction par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants de Code de la propriété intellectuelle.
La marque NOVISYS est une marque déposée. Toute reproduction totale ou partielle de la marque NOVISYS, sans autorisation préalable et expresse de la société NOVISYS est donc prohibée. Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site et n’appartenant pas à NOVISYS sont des marques déposées par leurs titulaires respectifs. Enfin les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de la société NOVISYS.
Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, sans l’autorisation expresse et préalable de la société NOVISYS. Le contenu du site www.novisys.com est soumis à la loi française, tant en ce qui concerne les règles de fond que les règles de forme.